Non. HP l’écrit dans son propre guide : une cartouche d’un autre fournisseur n’a « pas d’incidence » sur la garantie. Le vrai risque est ailleurs, dans la mise à jour qui bloque la cartouche du jour au lendemain.
Non, une cartouche compatible n’annule pas la garantie. HP l’écrit en français : une cartouche d’un autre fournisseur « n’a pas d’incidence sur la garantie du client ». La marque peut seulement facturer la réparation si la panne vient de cette cartouche. Epson, Canon et Brother disent la même chose. Pendant 24 mois après la livraison, c’est au vendeur de prouver ce lien, au titre de la garantie légale de conformité. Le vrai risque est ailleurs : chez HP, une mise à jour peut bloquer une cartouche à puce non HP qui fonctionnait la veille.
Non, une cartouche compatible n’annule pas la garantie de votre imprimante. HP l’écrit en toutes lettres dans un de ses guides de garantie en français. Utiliser une cartouche d’un autre fournisseur, ou une cartouche rechargée, « n’a pas d’incidence sur la garantie du client ». Une seule réserve suit : si la panne vient de cette cartouche, HP facture la réparation. Epson, Canon et Brother écrivent la même chose avec d’autres mots.
La loi va dans le même sens. Le vendeur doit la garantie légale de conformité pendant deux ans. Pendant les 24 premiers mois, un défaut est présumé exister dès la livraison. C’est donc au vendeur de prouver que la cartouche a causé la panne, pas à vous de prouver le contraire.
Le vrai risque n’est pas la garantie. C’est le blocage. Chez HP, une mise à jour du logiciel interne de l’imprimante peut rendre inutilisable, du jour au lendemain, une cartouche compatible qui marchait la veille. HP l’annonce lui-même dans certaines fiches produit.
Trois mots portent toute la question, et on les confond souvent.
Une cartouche compatible est une cartouche neuve, fabriquée par une autre entreprise que la marque de l’imprimante, et vendue pour un modèle précis. Elle a sa propre encre et sa propre puce électronique. Cette puce dialogue avec l’imprimante : elle annonce le type de cartouche et le niveau d’encre.
Une cartouche reconditionnée, ou rechargée, est une cartouche de la marque, déjà utilisée. Une entreprise l’a récupérée, vidée, nettoyée puis remplie à nouveau. Elle garde sa puce d’origine. Le mot n’a pas ici le sens encadré par décret pour un appareil reconditionné.
Le mot garantie, enfin, recouvre deux choses distinctes. La garantie commerciale est la promesse du fabricant, souvent appelée « garantie constructeur ». Elle dure ce que dit son contrat, un an pour l’imprimante laser HP citée plus bas, et le fabricant en fixe librement les exclusions. La garantie légale de conformité est imposée par la loi au vendeur professionnel. Elle dure deux ans et aucun contrat ne peut la réduire.
Le guide de garantie de la HP Color LaserJet Enterprise M751, publié en français en 2024, contient une section intitulée « Politique de HP en matière de consommables non-HP ». Elle commence par une recommandation : HP « déconseille l’utilisation de cartouches d’encre non HP, qu’elles soient neuves ou reconditionnées ». Puis vient la règle, dans une remarque :
« Pour les imprimantes HP, l’utilisation d’une cartouche de toner d’un autre fournisseur ou d’une cartouche de toner rechargée n’a pas d’incidence sur la garantie du client ni sur un contrat d’assistance HP avec le client. Toutefois, si la panne ou les dégâts peuvent être attribués à l’utilisation d’une cartouche de toner d’un autre fournisseur ou d’une cartouche de toner rechargée, HP facturera le montant correspondant au temps et au matériel nécessaires à la réparation de l’imprimante. »
Le texte vise une imprimante laser, d’où le mot toner. Les guides des modèles HP à jet d’encre n’ont pas été lus pour cet article. La déclaration de garantie du même guide va dans le même sens. Elle ne couvre pas les défauts « résultant » de « consommables non fournis par HP ». C’est le défaut causé par la cartouche qui est exclu, pas l’imprimante entière.
Le même guide contient un passage propre à la France. La garantie limitée HP s’applique « sans préjudice » de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Le consommateur peut choisir d’exercer ses droits auprès de HP ou auprès du vendeur. HP y reproduit aussi la règle de preuve. Pendant deux ans, le consommateur n’a à établir « que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci ».
Le guide ne dit pas comment HP établit qu’une panne est « attribuable » à la cartouche. Demandez le diagnostic par écrit.
Les trois autres grandes marques ne promettent pas, comme HP, l’absence d’incidence. Elles écrivent la règle par la négative : ce qui n’est pas couvert, ce sont les dommages causés par l’encre d’une autre origine. Aucune n’écrit que la garantie tombe dès qu’une cartouche compatible est installée. Comme pour les seuils d’échange d’un pixel mort, la règle de la marque ne remplace jamais la garantie légale.
| Marque et document | Ce que dit la clause | Ce qui sort de la garantie de la marque |
|---|---|---|
| HP, guide de la Color LaserJet Enterprise M751 (2024) | Cartouche d’un autre fournisseur ou rechargée : « pas d’incidence sur la garantie du client » | La réparation d’une panne « attribuée » à la cartouche, facturée |
| Epson, guide de la WF-100 (2016) | Encre non d’origine : « peut conduire à des dommages non couverts par les garanties d’Epson » | Les dommages causés par l’encre non d’origine |
| Canon, manuel de la PIXMA MG5100 | Canon « ne sera pas tenu pour responsable » des problèmes dus à des réservoirs rechargés | Les dysfonctionnements dus à un réservoir rechargé |
| Brother, guide de la DCP-J4120DW | Réparations dues à des consommables d’une autre origine : « peuvent ne pas être couvertes » | Les réparations causées par ces consommables |
Epson écrit, dans le guide de la WF-100, qu’il « ne peut garantir la qualité ou la fiabilité des encres non d’origine ». La phrase suivante dit « peut conduire à des dommages non couverts », pas « annule la garantie ».
Canon traite le cas dans un message d’erreur. Quand l’imprimante ne détecte plus le niveau d’encre, le manuel de la PIXMA MG5100 explique comment désactiver cette détection. Il prévient qu’imprimer avec un réservoir déjà vide « risque d’endommager l’appareil ». Il ajoute que Canon ne sera pas tenu pour responsable de « tout dysfonctionnement ou problème dû à des réservoirs d’encre rechargés ». Le texte vise les réservoirs rechargés. Il ne mentionne pas les cartouches compatibles neuves.
Brother place sa clause dans le message « Absorbeur encre plein ». L’imprimante purge ses buses en envoyant de l’encre dans des boîtiers absorbants, qui finissent par se remplir. Brother précise que leur remplacement « n’est pas couvert par la garantie », car ce sont des éléments « à entretien périodique ». Il ajoute qu’une encre non fournie par Brother « peut provoquer de fréquents nettoyages », donc un remplissage plus rapide. D’où la remarque : les réparations dues à ces consommables « peuvent ne pas être couvertes par la garantie du produit ». Le verbe est au conditionnel.
La garantie du fabricant n’est pas la seule. La garantie légale de conformité pèse sur le vendeur, celui qui a encaissé le prix, pendant deux ans à compter de la livraison. Pour une imprimante en panne, c’est souvent elle qui compte, surtout après la première année.
Le point décisif est l’article L. 217-7 du code de la consommation. Les défauts qui apparaissent dans les 24 mois suivant la délivrance d’un bien neuf sont, « sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance ». Pour un bien d’occasion, ce délai est de 12 mois. Vous n’avez pas à prouver que l’imprimante était défectueuse au départ. Le vendeur, s’il refuse, doit prouver que la panne a une autre cause.
Une cartouche compatible peut être cette autre cause, si elle a fui dans le mécanisme ou abîmé la tête d’impression. Mais il faut l’établir. La présence d’une cartouche compatible dans la machine ne prouve rien à elle seule. Que Choisir le formulait déjà ainsi en 2008 : le professionnel n’a pas le droit de refuser la garantie « au seul prétexte » que les cartouches n’étaient pas d’origine.
Selon l’article L. 217-5, le bien doit aussi présenter la « compatibilité » que le consommateur peut légitimement attendre, compte tenu des déclarations publiques du vendeur et du fabricant. Ce critère joue dans les deux sens : une promesse de compatibilité engage, une mise en garde affichée avant l’achat aussi.
Deux réponses circulent sur la durée de la présomption : 6 mois et 24 mois. La bonne est 24 mois pour un bien neuf. La confusion a une source précise.
La page de Que Choisir intitulée « Cartouches d’encre : conseils », datée du 14 octobre 2008, est toujours en ligne. Sa rubrique sur la garantie écrit : « Dans les 6 mois suivant l’achat, il revient au professionnel de prouver que la panne provient d’une mauvaise utilisation de son matériel. Pendant les 18 mois suivants, c’est au consommateur de montrer qu’il n’a pas commis de faute. » C’était la règle de 2008. Ce n’est plus celle d’aujourd’hui.
Le délai a changé le 18 mars 2016. Que Choisir l’annonçait ce jour-là dans un autre article. La présomption « passe, à partir d’aujourd’hui, de 6 à 24 mois » pour les produits neufs, en application de la loi Hamon de 2014. La réforme entrée en vigueur au 1er janvier 2022 a conservé ces 24 mois. Elle a porté à 12 mois celui des biens d’occasion, qui restait à 6 mois en 2016. La présomption de 24 mois ne date donc pas de 2022, contrairement à ce qu’on lit parfois.
La même page vise aussi « le fabricant », alors que la garantie légale est due par le vendeur. Son principe de base reste juste : la cartouche compatible n’est pas, à elle seule, un motif de refus.
Prenons une imprimante jet d’encre achetée neuve dans une grande surface, livrée le 10 septembre 2025. Supposons qu’elle tourne depuis six mois avec des cartouches compatibles. Le 15 novembre 2026, à 14 mois, elle cesse d’entraîner le papier. Voici comment la question se règle, garantie par garantie.
À 14 mois, la garantie du fabricant est souvent finie, celle du vendeur ne l’est pas. La clause sur les cartouches ne pèse que si le vendeur démontre le lien.
Une imprimante récente contient un logiciel interne, le micrologiciel (en anglais, firmware). Il pilote notamment la lecture des puces de cartouche. Le fabricant le met à jour à distance, souvent de façon automatique.
HP utilise ce logiciel pour une fonction qu’il appelle Dynamic Security, « sécurité dynamique » en français. Sur sa page consacrée à la sécurité des cartouches, HP écrit l’utiliser « pour authentifier les cartouches HP Authentiques ». Il dit aussi vouloir prévenir les failles que pourraient introduire des contrefaçons ou des cartouches « avec des puces non HP ». La fiche de la DesignJet T850 sur la boutique HP France porte cette mention légale :
« Cette imprimante a été conçue pour fonctionner uniquement avec des cartouches disposant d’une puce HP neuve ou réutilisée. Elle est équipée d’un dispositif de sécurité dynamique pour bloquer les cartouches intégrant une puce non-HP. Les mises à jour périodiques du micrologiciel permettent d’assurer l’efficacité de ces mesures et bloquent les cartouches qui fonctionnaient auparavant. »
La dernière phrase est la clé. Une cartouche compatible peut marcher le jour de l’achat, puis être refusée après une mise à jour. C’est une forme particulière de la mise à jour qui casse tout, sauf qu’ici elle est annoncée par le fabricant. La même mention indique la voie de sortie : « Une puce HP réutilisée permet d’utiliser des cartouches réutilisées, reconditionnées ou recyclées. »
Un blocage n’est pas une panne. L’imprimante fonctionne, mais elle refuse la cartouche. La garantie, légale ou commerciale, ne s’y applique donc pas de la même façon. Le vendeur répondra que le matériel n’a aucun défaut. Il pourra aussi s’appuyer sur la mention affichée avant l’achat, puisque l’article L. 217-5 tient compte des déclarations publiques. Aucune décision de justice française tranchant ce point n’a été trouvée pour cet article.
Le blocage n’est pas une hypothèse. En mai 2019, Test-Achats décrivait des imprimantes HP, « principalement de la gamme Officejet Pro », touchées par une mise à jour automatique. Elles affichaient qu’une cartouche générique était endommagée, « alors qu’en réalité, ce n’est pas le cas ». L’association rappelait « un épisode similaire datant de 2016 ». HP avait confirmé des mises à jour liées, selon lui, à la sécurité de l’utilisateur et à la lutte contre la contrefaçon.
Ce dossier a abouti à un accord. Le 31 mai 2022, HP et Euroconsumers, qui regroupe des associations de consommateurs belge, italienne, espagnole et portugaise, ont conclu un accord à l’amiable. HP a fourni un fonds de 1 350 000 dollars. Les propriétaires d’imprimantes concernées pouvaient obtenir 20, 35 ou 50 € selon le modèle, jusqu’à 95 € avec justificatifs. L’accord visait les imprimantes possédées entre le 1er septembre 2016 et le 17 novembre 2020, en Belgique, en Italie, en Espagne et au Portugal. Il ne vaut pas reconnaissance de faute par HP, précise le texte. La période de réclamation a pris fin en 2023, et la France n’était pas incluse.
En France, l’association HOP (Halte à l’obsolescence programmée) a annoncé le 26 novembre 2024 porter plainte contre HP, selon Next. Elle dénonce le blocage à distance de cartouches non vendues par HP, des lots rendus obsolètes « sous prétexte de mise à jour », et une baisse de la quantité d’encre avec hausse des prix, jusqu’à « 7 500 € le litre ». HOP a averti le procureur de la République pour obtenir l’ouverture d’une enquête. Aucune suite n’a été trouvée à la date de cet article. Une plainte n’est pas une condamnation.
HOP invoque l’article 441-3 du code de la consommation. Il interdit « toute technique, y compris logicielle », visant à rendre impossible la réparation ou le reconditionnement d’un appareil hors des circuits agréés du fabricant. Il vise aussi la technique qui limite la restauration de ses fonctionnalités. L’article L. 441-2 interdit l’obsolescence programmée. L’article L. 454-6 punit ces délits de deux ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende. Le même article L. 441-3 fait de la réparabilité une caractéristique essentielle du bien, une notion distincte de l’indice de réparabilité affiché en magasin. Qu’une cartouche relève de ces textes, c’est précisément ce que la plainte demande au juge de dire.
Cet article porte sur une imprimante achetée neuve par un particulier auprès d’un professionnel, en France.
Les achats professionnels. La garantie légale de conformité du code de la consommation protège le consommateur. Une entreprise qui achète une imprimante pour son activité relève d’autres règles, à commencer par son contrat.
L’achat entre particuliers. Une imprimante achetée à un particulier n’a pas de garantie légale de conformité. Il reste la garantie des vices cachés, avec une preuve à la charge de l’acheteur.
Les imprimantes sous abonnement. Une offre où l’encre est livrée contre un paiement mensuel est un contrat de service, avec ses propres conditions. Elle pose la question traitée pour les licences et abonnements logiciels : ce que vous achetez et ce que vous louez.
Les clauses citées. Elles viennent chacune d’un guide de modèle précis, pas d’une politique générale de la marque. Les guides récents peuvent dire autre chose. Lisez celui de votre imprimante, dans la section garantie ou consommables. Tous les modèles HP ne sont pas non plus concernés par la sécurité dynamique : vérifiez la fiche du vôtre.
La responsabilité de la cartouche. Prouver qu’une cartouche a causé une panne relève d’un diagnostic technique. Cet article ne dit pas qui gagnerait un litige sur un cas donné.
Une cartouche compatible ne fait pas tomber la garantie. Elle déplace seulement la discussion sur la cause d’une panne, et pendant 24 mois cette preuve pèse sur le vendeur. La question à se poser avant d’acheter n’est donc pas « vais-je perdre ma garantie ? ». C’est « mon imprimante risque-t-elle de refuser cette cartouche demain ? ».
Au vendeur qui répond « vous avez mis des cartouches compatibles, la garantie est annulée », opposez deux textes. Le guide HP, qui écrit que cela « n’a pas d’incidence sur la garantie du client ». Et l’article L. 217-7, qui lui laisse la charge de prouver la cause de la panne pendant 24 mois.
Pas pour ce seul motif. Le vendeur doit la garantie légale de conformité pendant deux ans. Pendant 24 mois, le défaut est présumé exister dès la livraison, sauf preuve contraire. Pour refuser, il doit donc établir que la panne vient de la cartouche, par exemple une fuite d’encre dans le mécanisme. La simple présence d’une cartouche compatible dans l’imprimante ne prouve rien. HP l’écrit lui-même : une cartouche d’un autre fournisseur n’a « pas d’incidence sur la garantie du client ».
Non. Une cartouche reconditionnée est une cartouche de la marque, déjà utilisée, vidée puis remplie à nouveau. Elle garde la puce d’origine. Une cartouche compatible est fabriquée neuve par une autre entreprise, avec sa propre puce. La différence compte chez HP : sa mention légale précise qu’« une puce HP réutilisée permet d’utiliser des cartouches réutilisées, reconditionnées ou recyclées », alors que les cartouches à puce non HP peuvent être bloquées.
Probablement pas. Test-Achats a décrit ce scénario en mai 2019 : après une mise à jour automatique, des imprimantes HP, surtout des Officejet Pro, affichaient que la cartouche générique était « endommagée » alors qu’elle ne l’était pas. HP déclare que ses mises à jour périodiques bloquent les cartouches à puce non HP. Essayez une cartouche HP ou une cartouche reconditionnée à puce HP. Si elle fonctionne, l’imprimante n’a pas de défaut matériel.
C’est le conseil de Test-Achats, et il ne marche que si la mise à jour qui bloque n’a pas encore été installée. Il a un coût : une mise à jour du micrologiciel peut aussi corriger des failles, et une imprimante est un appareil connecté au réseau. Si vous coupez les mises à jour automatiques, vérifiez de temps en temps les notes de version du fabricant, et installez celles qui corrigent une faille de sécurité.
Aucune issue n’a été trouvée à la date de cet article. L’association HOP a annoncé le 26 novembre 2024 avoir averti le procureur de la République pour obtenir l’ouverture d’une enquête, selon Next. Une plainte n’est pas une condamnation. Ce qui a abouti, c’est un accord à l’amiable conclu en 2022 entre HP et Euroconsumers, qui a indemnisé des propriétaires d’imprimantes en Belgique, en Italie, en Espagne et au Portugal. La France n’en faisait pas partie.
Les liens ci-dessus renvoient vers les textes et les organismes cités. Les dates de consultation sont celles de la dernière relecture, le 15 novembre 2026.
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